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Carte grise camion

Comment faire sa carte grise pour un camion ?

 

Le camion est un véhicule principalement utilisé à des fins professionnelles, qui sert à transporter des objets encombrants, lourds ou des marchandises. On trouve plusieurs types de camions, qui ont chacun une fonction bien spécifique : les camions de livraison, les camions-bennes, les camions-tracteurs, les camions-fourgon, etc. 

Tous, pour être conduits, nécessitent que vous soyez titulaire du permis C. En fonction des camions et de leur usage, le suivi d’une formation spécialisée est parfois requis. La carte grise pour un camion est la même que pour tout autre véhicule motorisé. Elle permet d’identifier votre camion et de le rendre conforme aux lois en vigueur relatives à l’immatriculation des véhicules en France. 

Faire une demande de carte grise pour un camion est une étape obligatoire si vous souhaitez emprunter les routes de France. En effet, en cas de contrôle de la part des forces de l’ordre, vous êtes tenu de présenter les papiers du véhicule, ce qui inclut l’attestation d’assurance, le permis de conduire et le certificat d’immatriculation. Ce document est donc obligatoire, puisqu’il récapitule les informations les plus importantes concernant votre camion. Par exemple, on trouve sur la carte grise, désormais désignée sous le nom de certificat d’immatriculation, les caractéristiques
techniques de votre camion, comme le PTAC (poids total autorisé en charge), la puissance maximale, le nombre de places disponibles, le taux de rejet de CO2, et d’autres informations plus générales, comme son année de mise en circulation, sa marque, son modèle, son type (CAM pour les poids lourds), sa version, ou encore son numéro d’immatriculation.

La carte grise de votre camion justifie que vous êtes bien son propriétaire. De ce fait, des informations vous concernant sont également indiquées sur le certificat d’immatriculation telles que votre nom, votre prénom, votre adresse, et votre statut vis-à-vis du camion (propriétaire ou co-titulaire). 

Enfin, vous retrouvez dans la catégorie Y de la carte grise de votre camion toutes les informations essentielles au règlement des taxes allouées à son immatriculation : le montant de la taxe régionale (Y.1), le montant de la taxe pour le développement des actions de formation professionnelle dans le domaine des transports (Y.2), le montant de la taxe de gestion de 4 € (Y.3), et enfin le montant de la redevance pour l’acheminement de 2,76 € (Y.5).

Coût de la carte grise de votre camion

Le prix total relatif à l’établissement d’une carte crise pour camion dépend de plusieurs facteurs, par exemple le type de véhicule, votre lieu de résidence, la puissance fiscale du véhicule, le taux d’émission de CO2, ou encore la date de sa première mise en circulation. 

Il prend en compte plusieurs taxes, dont la taxe de gestion, la redevance d’acheminement, la taxe CO2 et la taxe régionale.

Cette dernière est calculée sur la base de la valeur des chevaux fiscaux de votre camion. En multipliant cette valeur par le nombre de chevaux fiscaux, vous obtenez le montant de votre taxe régionale. Il est important de noter que le prix du cheval fiscal n’est pas national. Il est voté par les conseils généraux de chaque région et diffère donc d’une année sur l’autre. Par exemple, si vous immatriculez votre camion dans la région de la Nouvelle Aquitaine, vous devrez calculer le montant de votre taxe régionale en vous basant sur le prix du cheval fiscal qui y est appliqué, à savoir 41 €. Pour les habitants de Bourgogne-Franche-Comté, le prix du cheval fiscal s’élève à 51 €. 

Dans certaines régions, la taxe régionale peut faire l’objet d’une exonération (à hauteur de 50 % ou 100 %), notamment si vous immatriculez un camion propre, autrement dit fonctionnant partiellement ou totalement à l’électricité, au GPL, ou à l’éthanol. Pour en savoir plus sur ce sujet, rendez-vous sur notre site Démarches carte grise.